Legal notices in french
Habilitation tourisme en cours
Gérant: Monsieur DETURCHE Thierry
Activités : Hotel-Club, Restaurant, Bar, Location de meublés, Remise en Forme, Organisation de séminaires et de séjours groupes
Hébergement Web : société OVH Roubaix
Serveur dédié gestion technique SARL HIT Mr JONCKHEERE Jean Paul Le Moulin 73630 LA COMPOTE
Responsable rédactionnel : Monsieur Thierry DETURCHE
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1. PROPRIETE DU SITE
Le présent Site est édité par : SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS, au capital de 287 519,00 euros, Immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés d'Annecy sous le n°392 068 854 du 16 août 1993. Siège social : 146 route de lornard 74410 SAINT JORIOZ
Tél : 04 50 68 63 29 AGF : GAUCHER Stéphane Parc Altais 72 rue Cassiopée 74650 CHAVANOD - France. Il est accessible à adresse suivante : www.chataigniers.com et autres adresses éventuelles.
Crédits :
• Rédaction des contenus : RESIDENCE HOTELIERE LES CHATAIGNIERS, 146 route de Lornard, 74410 Saint Jorioz
• Réalisation, Hébergement : Sarl HIT, Serveur dédieur hebergé société OVH Roubaix, Jean Paul Jonchkerre, enregistré cnil sous le sn° 1327683V0
2 . UTILISATION DU SITE
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3. INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE
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Les crédits photos sont les suivants : Photos Christine HAAS
5. SITES DE TIERS ET LIENS HYPERTEXTES
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6. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS / PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
A- COLLECTE PASSIVE DE DONNÉES PERSONNELLES
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B- USAGE DES DONNÉES COLLECTÉES
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C- MESURES DE CONFIDENTIALITÉ
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D - ACCÈS AUX DONNÉES PERSONNELLES
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7. NEWSLETTERS
Si l’internaute s’abonne sur le Site afin de recevoir les newsletters de la société HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS, il lui sera adressé par email des informations sur les prestations de La résidence hotelière Les Chataigniers. Ces lettres, gratuitement proposées aux internautes, ont avant tout un but informatif. Elles contiennent des informations permettant à l’internaute de mieux utiliser notre site et d’annoncer les nouveautés de celui-ci. Ces lettres ont un caractère informatif et l’internaute pourra à tout moment s’en désinscrire en cliquant sur le lien destiné à cet effet.
8. PROMOTION
La SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS peut de temps à autre organiser promotions sur le Site. Ceux-ci sont régis par des règles spéciales qui seront affichées lors de l'événement.
9. CLAUSES D'ORDRE GENERAL
Toute cession, ou autre transfert des droits conférés par les présentes conditions est strictement interdit.
Si, pour quelque raison que ce soit, une juridiction compétente venait à considérer qu'une disposition des présentes Conditions est invalide, l'invalidité de cette disposition n'affectera en aucune façon la validité du reste des conditions, qui demeurera en vigueur.
L'absence d'exercice par l'une des parties d'un droit ou d'une action en justice aux termes des présentes conditions ne pourra être considérée comme une renonciation à un tel droit ou à une telle action.
10. LIMITATION DE RESPONSABILITE
La SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS ne peut être tenu responsable à l’égard de l’internaute :
• des erreurs ou omissions diffusées sur le Site. La SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS s’engage à prendre un soin tout particulier dans la véracité des informations transmises sur le site notamment concernant les spécifications des produits et les prix et de maintenir le site à jour de manière régulière. Toutefois, des informations erronées ou des omissions pourront être constatées dues notamment à des erreurs typographiques ou de mise en page. Si vous constatiez quelques erreurs vous êtes invités à nous les indiquer pour qu’il soit procédé aux corrections appropriées.
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11. DROIT APPLICABLE – JURIDICTIONS COMPETENTES
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