Mentions légales


Habilitation tourisme en cours

Gérant: Monsieur DETURCHE Thierry
Activités : Hotel-Club, Restaurant, Bar, Location de meublés, Remise en Forme, Organisation de séminaires et de séjours groupes

Hébergement Web : société OVH Roubaix
Serveur dédié gestion technique SARL HIT Mr JONCKHEERE Jean Paul Le Moulin 73630 LA COMPOTE
Responsable rédactionnel : Monsieur Thierry DETURCHE

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1.    PROPRIETE DU SITE


Le présent Site est édité par : SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS, au capital de 287 519,00 euros, Immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés d'Annecy sous le n°392 068 854 du 16 août 1993. Siège social : 146 route de lornard 74410 SAINT JORIOZ
Tél : 04 50 68 63 29 AGF : GAUCHER Stéphane Parc Altais 72 rue Cassiopée 74650 CHAVANOD - France. Il est accessible à adresse suivante : www.chataigniers.com et autres adresses éventuelles.
Crédits :
•    Rédaction des contenus : RESIDENCE HOTELIERE LES CHATAIGNIERS, 146 route de Lornard, 74410 Saint Jorioz
•  Réalisation, Hébergement : Sarl HIT, Serveur dédieur hebergé société OVH Roubaix, Jean Paul Jonchkerre, enregistré cnil sous le sn° 1327683V0

2 . UTILISATION DU SITE

Ce Site est mis gratuitement à votre disposition (hors frais de connexion au site) pour votre usage personnel, sous réserve du respect des conditions définies ci-après. Votre utilisation de ce Site implique votre acceptation pleine et entière de l'ensemble de ses Conditions d'Utilisation.
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3. INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. La résidence hotelière Les Chataigniers se réserve le droit de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. La SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, La résidence hotelière Les Chataigniers se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis. La résidence hotelière Les Chataigniers fournit ces informations à des fins purement informatives. La résidence hotelière Les Chataigniers ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Il n’est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.
La SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS s'efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le Site à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site. Par conséquent et à l'exception d'une faute lourde ou intentionnelle, La résidence hotelière Les Chataigniers décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le Site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur le Site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de la SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

4. PROPRIETE INTELLECTUELLE / DROIT D’AUTEUR / COPYRIGHT / CREDIT PHOTOS

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Les crédits photos sont les suivants : Photos Christine HAAS

5. SITES DE TIERS ET LIENS HYPERTEXTES

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, la SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS a inséré sur le Site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de la résidence hotelière Les Chataigniers ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel l’internaute aurait accès via le Site. La résidence hotelière Les Chataigniers ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, La résidence hotelière Les Chataigniers n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. Toute utilisation d’un lien hypertexte vers un autre site est faite sous la seule responsabilité de l’internaute. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et écrit de la SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS. La résidence hotelière Les Chataigniers insiste sur les moyens que l’internaute doit mettre en oeuvre pour éviter toute contamination du Site.

6. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS / PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

A- COLLECTE PASSIVE DE DONNÉES PERSONNELLES

Certaines des données personnelles enregistrées sur le serveur du Site sont celles que l’internaute fournit volontairement lorsqu’il remplit des formulaires en ligne, et les autres sont recueillies automatiquement. La résidence hotelière Les Chataigniers fera tout son possible pour améliorer régulièrement son Site. Pendant sa visite, certaines données sont recueillies automatiquement : " Votre adresse IP : une adresse IP est affectée à votre ordinateur par votre fournisseur d'accès Internet pour vous permettre d'accéder à Internet. Cette adresse est généralement considérée comme une information non personnellement identifiable car elle change à chaque fois que vous vous connectez. "

B- USAGE DES DONNÉES COLLECTÉES

La SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS n'utilisera les données recueillies que pour répondre aux demandes des internautes du Site, satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie et signaler aux internautes les nouveautés ou les nouveaux services sur le Site que si les internautes lui en donnent expressément l'autorisation. La résidence hotelière Les Chataigniers utilisera uniquement les données personnelles aux fins qui ont été indiquées à l’internaute au moment où l’internaute les a fournies. Les données personnelles que l’internaute aura fournies ou résultant de sa navigation sur le Site sont réservées à un usage strictement interne à La résidence hotelière Les Chataigniers. La SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS s’engage à ne pas divulguer, ni vendre, ni louer, ni échanger volontairement à des tiers ou à quelque organisation extérieure que ce soit en vue de leur utilisation, sans autorisation, les informations que l’internaute lui fournit (à savoir son nom, son adresse, son numéro de téléphone et son adresse électronique).
Néanmoins, La résidence hotelière Les Chataigniers pourra être amené à communiquer ces données personnelles, exclusivement, afin d’assurer l’exécution de la commande de l’internaute.
Les clients peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à la SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

C- MESURES DE CONFIDENTIALITÉ

La SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS a mise en place des ressources dédiées permettant de stocker de manière sûre les informations personnelles afin d'éviter des pertes, altérations ou piratages. Les systèmes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.

D - ACCÈS AUX DONNÉES PERSONNELLES

Afin de permettre l'utilisation des fonctions de personnalisation, il sera demandé à l’internaute de fournir des données personnelles (nom, adresse, adresse électronique). Vous êtes tout à fait libre de refuser de transmettre de telles données. Il est cependant possible que l’internaute ne soit pas en mesure d'accéder à certaines fonctions ou de recevoir les informations demandées. Conformément à la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel sur simple demande de la part de l’internaute et quel qu'en soit le moment, La SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS supprimera ou modifiera les données personnelles que l’internaute lui a fournies. Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : www.cnil.fr. La SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site. L’internaute trouvera ci-après le type d'informations que la SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS est en mesure de recueillir lorsque celui-ci visite le Site, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement. Si l’internaute souhaite accéder à ses données personnelles, les faire modifier, les faire rectifier ou en demander la suppression, il doit adresser sa demande par courrier à Résidence Hotelière Les Chataigniers 146 route de Lornard 74410 Saint Jorioz – France. La SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS se réserve le droit de modifier à tout moment les règles de fonctionnement du site énoncées ci-dessus.

7. NEWSLETTERS

Si l’internaute s’abonne sur le Site afin de recevoir les newsletters de la société HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS, il lui sera adressé par email des informations sur les prestations de La résidence hotelière Les Chataigniers. Ces lettres, gratuitement proposées aux internautes, ont avant tout un but informatif. Elles contiennent des informations permettant à l’internaute de mieux utiliser notre site et d’annoncer les nouveautés de celui-ci. Ces lettres ont un caractère informatif et l’internaute pourra à tout moment s’en désinscrire en cliquant sur le lien destiné à cet effet.
 

8. PROMOTION

La SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS peut de temps à autre organiser promotions sur le Site. Ceux-ci sont régis par des règles spéciales qui seront affichées lors de l'événement.

9. CLAUSES D'ORDRE GENERAL

Toute cession, ou autre transfert des droits conférés par les présentes conditions est strictement interdit.
Si, pour quelque raison que ce soit, une juridiction compétente venait à considérer qu'une disposition des présentes Conditions est invalide, l'invalidité de cette disposition n'affectera en aucune façon la validité du reste des conditions, qui demeurera en vigueur.

L'absence d'exercice par l'une des parties d'un droit ou d'une action en justice aux termes des présentes conditions ne pourra être considérée comme une renonciation à un tel droit ou à une telle action.

10. LIMITATION DE RESPONSABILITE

La SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS ne peut être tenu responsable à l’égard de l’internaute :
•    des erreurs ou omissions diffusées sur le Site. La SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS s’engage à prendre un soin tout particulier dans la véracité des informations transmises sur le site notamment concernant les spécifications des produits et les prix et de maintenir le site à jour de manière régulière. Toutefois, des informations erronées ou des omissions pourront être constatées dues notamment à des erreurs typographiques ou de mise en page. Si vous constatiez quelques erreurs vous êtes invités à nous les indiquer pour qu’il soit procédé aux corrections appropriées.
•    des dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, natures et conséquences, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus, qui pourraient affecter l’équipement de l’internaute et/ou de la présence de virus sur ce Site,
•    des conséquences des modifications du contenu du Site, la SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS se réservant le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis,
•    tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable son équipement informatique suite à la visite du Site.
•    La SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS ne peut garantir l'accès ininterrompu au site, ni l'absence totale d'erreurs.
Il peut arriver que le service soit interrompu lors de problèmes de maintenance ou réparations, ou suite à des problèmes informatiques, à une perturbation du service Internet ou à d'autres circonstances imprévues. De même, la SARL HOTEL CLUB RESTAURANT LES CHATAIGNIERS n’est pas responsable des retards, difficulté d’utilisation, ou de l’incompatibilité entre le présent site et des fichiers, votre navigateur ou tout autre programme d’accès au site.

11. DROIT APPLICABLE – JURIDICTIONS COMPETENTES

Le Site a été conçu et est hébergé en France. Même s'il est accessible par d'autres utilisateurs, le Site et son contenu sont destinés à l'accès et l'utilisation des résidents français. Le Site et son contenu sont régis et interprétés conformément à la loi française. Tout litige sera du ressort des juridictions compétentes en France.